Yves Potterie - JORFSearch

Yves Potterie

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Yves Potterie Commissaire en chef de 1re classe adjoint au sous-directeur du droit public et du droit privé dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction des affaires juridiques

autorite_delegation="Ministre des armées"

JORFTEXT000049964519 (source JORF)

délégation de signature

14 Juillet 2024 14/07/2024

De:	Potterie (Yves) commissaire en chef de 1re classe, ministère des armées
Objet:	à suivre la trente-quatrième session nationale « sécurité et justice » (2022-2023) de l'Institut des hautes études du ministère de l'intérieur
Groupe:	Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur

JORFTEXT000046447222 (source JORF)

admission

20 Octobre 2022 20/10/2022

De:	Potterie (Yves, François, Marie) commissaire en chef de 1re classe. 25 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:	Service du commissariat des armées

legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000046029060 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2022 10/07/2022

De:	Potterie (Yves, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 1re classe Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2019-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000038649516 (source JORF)

nomination

19 Juin 2019 19/06/2019

De:	Potterie (Yves, François, Marie)
Objet:	pour l'année 2019 les officiers SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires des armées Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

corps="Commissaires des armées"

JORFTEXT000037866491 (source JORF)

promotion

28 Décembre 2018 28/12/2018

De:	Potterie (Yves, François, Marie) commissaire en chef de 2e classe ; 19 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:	Service du commissariat des armées

ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000033342122 (source JORF)

nomination

06 Novembre 2016 06/11/2016

De:	POTTERIE (Yves) commissaire en chef de 2e classe, chef de la division soutien aux opérations, état-major du commandement des opérations spéciales
Objet:	pour suivre la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale les candidats suivants c) Candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000028451259 (source JORF)

désignation

10 Janvier 2014 10/01/2014

De:	Potterie (Yves, François, Marie)
Objet:	dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du 1er janvier 2013 est fixé I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Au grade de commissaire en chef de 2e classe

date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"

JORFTEXT000027138298 (source JORF)

admission

05 Mars 2013 05/03/2013

De:	Potterie (Yves, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire en chef de 2e classe Les commissaires principaux
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

JORFTEXT000024507565 (source JORF)

nomination

27 Août 2011 27/08/2011

De:	Potterie (Yves, François, Marie)
Objet:	pour l'année 2011 les officiers MARINE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe Inscriptions nouvelles Les commissaires principaux
Groupe:	Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"

JORFTEXT000023269561 (source JORF)

promotion

22 Décembre 2010 22/12/2010

De:	Potterie (Yves)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Au grade de commissaire principal Les commissaires de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2007-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000000464509 (source JORF)

nomination

02 Août 2007 02/08/2007

De:	Potterie (Yves)
Objet:	pour l'année 2007 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des commissaires de la marine Pour le grade de commissaire principal Les commissaires de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000000271974 (source JORF)

promotion

29 Décembre 2006 29/12/2006

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000000589957 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2001 13/07/2001

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1999-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000000221118 (source JORF)

nomination

26 Avril 2001 26/04/2001

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	pour l'année 2001 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Pour le grade de commissaire de 1re classe Les commissaires de 2e classe
Groupe:	Marine nationale

corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000000586619 (source JORF)

promotion

07 Janvier 2001 07/01/2001

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 2e classe Les commissaires de 3e classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1999-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"

JORFTEXT000000385150 (source JORF)

nomination

28 Novembre 1999 28/11/1999

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIERE III. - Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe ECOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE Les aspirants
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine Marine nationale

date_debut="1998-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000374751 (source JORF)

nomination

16 Octobre 1998 16/10/1998

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	élèves commissaires de la marine, pour compter du 1er septembre 1997 Lesnard (Stéphane-Emmanuel, Patrick)

JORFTEXT000000385952 (source JORF)

nomination

10 Octobre 1997 10/10/1997

De:	Potterie (Yves, François-Marie) option Marine
Objet:	sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1997 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air les dix candidats
Groupe:	École du commissariat de la marine Commissariat de la marine

JORFTEXT000000200933 (source JORF)

inscription

04 Septembre 1997 04/09/1997

De:	Potterie (Yves, François-Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1997 classés par ordre alphabétique

JORFTEXT000000567543 (source JORF)

admissibilité

21 Août 1997 21/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.